Chambre Régionale d'Agriculture PACA, Etablissement consulaire Fédération Régionale des Trufficulteurs PACA, Syndicat Agricole et Forestier
Numéro de dépôt :
4215448
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2025
Présentation de la marque La Provence de la Truffe
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par Chambre Régionale d'Agriculture PACA et Fédération Régionale des Trufficulteurs PACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Provence de la Truffe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Les déposants sont Chambre Régionale d'Agriculture PACA, Etablissement consulaire domicilié(e) 22 avenue Henri Pontier - 13626 - Aix en Provence - France et Fédération Régionale des Trufficulteurs PACA, Syndicat Agricole et Forestier domicilié(e) 49 avenue Jean Moulin, CS 29001 - 13330 - Pelissanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture PACA domicilié(e) Bâtiment Alpilles, 22 avenue Henri Pontier, Cedex 1 - 13626 - Aix en Provence - France.
La marque La Provence de la Truffe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre Régionale d'Agriculture PACA, Etablissement consulaire - 22 avenue Henri Pontier - 13626 - Aix en Provence - France
Fédération Régionale des Trufficulteurs PACA, Syndicat Agricole et Forestier - 49 avenue Jean Moulin, CS 29001 - 13330 - Pelissanne - France
Chambre Régionale d'Agriculture PACA - Bâtiment Alpilles, 22 avenue Henri Pontier, Cedex 1 - 13626 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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